AUTOMOTIVE CELLS COMPANY SE - DOUVRIN-BILLY BERCLAU

Mis à jour le 11/01/2022

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DOSSIER ICPE :

DOSSIER Permis de Construire :

PC11.DDAE ACC EI + Annexes Etudes d'Impact:

Avis des services pour la partie PC :

Télécharger ARS Agence Régionale de Santé PDF - 5,21 Mb - 11/08/2021
Télécharger DREAL direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement PDF - 1,18 Mb - 11/08/2021
Télécharger RTE Réseau de transport d'électricité PDF - 4,82 Mb - 11/08/2021
Télécharger SNCF Société nationale des chemins de fer français Billy Berclau PDF - 2,97 Mb - 11/08/2021
Télécharger SNCF Société nationale des chemins de fer français Douvrin PDF - 2,97 Mb - 11/08/2021

Avis d'Enquête publique:

Observations :

Délibérations de mairies :

A compter du 6 septembre 2021 début de l'enquête jusqu'au 8 octobre 2021 fin de l'enquête, vous pouvez déposer vos observations sur le projet en cliquant sur le bouton "réagir à l'article" situé sous l'encadré "Documents listés ci-dessous".

Une fois l'enquête terminée, ce bouton disparaitra et aucune observation ne pourra être prise en compte.

Rapport et conclusions du CE :

ARRETE D'AUTORISATION :

Documents listés dans l’article