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Guide pratique relatif à l'entretien des cours d'eau
Textes applicables aux IOTA
Utilisation des produits phytopharmaceutiques et de leurs adjuvants
Textes applicables aux IOTA
1 / Prescriptions générales applicables au "IOTA"
Télécharger Arrêté du 11 septembre 2015 fixant les prescriptions techniques générales applicables aux installations, ouvrages, épis et remblais
PDF - 0,22 Mb - 23/10/2017
Télécharger Arrêté du 9 août 2006 relatif aux niveaux à prendre en compte lors d’une analyse de rejets dans les eaux de surface ou de sédiments marins, estuariens ou extraits de cours d’eau ou canaux
PDF - 0,11 Mb - 23/10/2017
Télécharger Arrêté du 28 novembre 2007 fixant les prescriptions générales applicables aux installations, ouvrages, travaux ou activités soumis à déclaration
PDF - 0,11 Mb - 23/10/2017
Télécharger Arrêté du 30 mai 2008 fixant les prescriptions générales applicables aux opérations d’entretien de cours d’eau ou canaux soumis à autorisation ou à déclaration
PDF - 0,12 Mb - 23/10/2017
Télécharger Arrêté du 13 février 2002 fixant les prescriptions générales applicables aux consolidations, traitements ou protections de berges soumis à déclaration
PDF - 0,06 Mb - 23/10/2017
Télécharger Arrêté du 13 février 2002 fixant les prescriptions générales applicables aux installations, ouvrages, travaux ou activités soumis à déclaration
PDF - 0,09 Mb - 23/10/2017
Télécharger Arrêté du 23 avril 2008 fixant la liste des espèces de poissons et de crustacés et la granulométrie caractéristique des frayères en application de l’article R. 432-1 du code de l’environnement
PDF - 0,09 Mb - 23/10/2017
Télécharger Arrêté du 27 juillet 2006 modifiant l’arrêté du 13 février 2002 fixant les prescriptions générales applicables aux consolidations, traitements ou protections de berges soumis à déclaration
PDF - 0,15 Mb - 23/10/2017
Télécharger Arrêté du 30 septembre 2014 fixant les prescriptions techniques générales applicables aux installations, ouvrages, travaux et activités soumis à autorisation ou à déclaration
PDF - 0,19 Mb - 23/10/2017
2 / Inventaire relatif aux frayères du Pas-de-Calais
Télécharger Arrêté préfectoral
PDF - 0,49 Mb - 19/10/2017
Télécharger Annexe 1
PDF - 0,12 Mb - 19/10/2017
Télécharger Annexe 2
PDF - 0,09 Mb - 19/10/2017
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