Eau

Plan pluriannuel de restauration et d’entretien écologique de la Busnes et ses affluents

 
 

> Rapport du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,93 Mb

> Conclusions et avis DIG - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,58 Mb

> Conclusions et avis Loi sur l'Eau - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,86 Mb

> Annexes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,73 Mb

Les documents rendus par le commissaire enquêteur sont consultables, dans leur intégralité, en préfecture du Pas-de-Calais (DCPPAT-BICUPE-SUP) ainsi qu'en mairies de Burbure, Busnes, Calonne-sur-la-Lys, Gonnehem, Ham-en-Artois, Lillers, Robecq, Saint-Floris et Saint-Venant.

> Arrêté préfectoral portant autorisation daté du 28 juin 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,70 Mb