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Schéma interdépartemental des carrières

Mise à jour le 15/04/2016
 

> Evaluation environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,54 Mb

(les annexes peuvent être consultées en préfecture - bureau des procédures d'utilité publique - 03 21 21 21 53)

> Evaluation incidences Natura 2000 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,12 Mb

> Carte - Synthèse des ressources géologiques des espaces devant être protégés - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,39 Mb

> Carte - synthèse des espaces protégés - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,77 Mb

> Carte - Synthèse des ressources géologiques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,29 Mb

> Carte - SDC tome 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,16 Mb

> Carte - SDC tome 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,66 Mb

> Carte - SDC tome 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,62 Mb



> Arrêté interdépartemental portant approbation du schéma interdépartemental des carrières du Nord - Pas-de-Calais - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

(Arrêté du 7 décembre 2015)

Documents définitifs :

> Tome 1 - Notice - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,01 Mb

> Tome 2 - Rapport - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,18 Mb

> Tome 3 - Cartographies - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,48 Mb

> Synthèse espaces protégés - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,82 Mb

> Synthèse ressources géologiques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,98 Mb

> Synthèse globale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,79 Mb

> Déclaration prévue à l'article L122-10 du code de l'environnement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,35 Mb

 
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