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Consultation du public

Crématorium
Déclarations d'utilité publique - Expropriations
Déclarations de projets
Eau
Enquête environnementale
Enquêtes commodo-incommodo
EOLIENNES
Gaz - Electricité
ICPE-AUTORISATION
Modification de PLU
Modification de tracé de servitude de passage le long du littoral
Périmètre de protection modifié de monuments historiques
Permis de construire
Plan de prévention des risques
Suppression de passages à niveau

FOURNEO SAS - LEULINGHEM

Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine
Création de ZAC
Déclaration d'utilité publique
Eau
ICPE
Mise en compatibilité des documents d'urbanisme
Plan de prévention des risques
Programmes européens
Projet de reconstruction de la digue de Sangatte

Plans de prévention des risques naturels

TRABET SAS à Mentque-Norbecourt
Projet d'arrêté de prescriptions générales pour la rubrique 1532 de la nomenclature des installations classées
Nitrates d’origine agricole- Projet de délimitation des zones vulnérables du bassin Artois-Picardie
Projet d'arrêté de mesures d'urgence en cas d'épisode de pollution du Plan de protection de l'atmosphère
AP [...] protégeant les personnes vulnérables du risque d'expo. aux produits phytopharmaceutiques
Projet d’arrêté interpréfectoral de gestion des épisodes de pollution atmosphérique
Gestion des épisodes de pollution atmosphérique
SRCAE
Concertation publique relative à la construction d'un terminal de transbordement sur la commune de Dourges dans le cadre du projet d'autoroute ferroviaire atlantique
Centre de valorisation energétique FLAMOVAL à ARQUES

Consultations en cours

Consultations en cours
Informations post consultation

Schéma interdépartemental des carrières
Projet de schéma régional de raccordement au réseau des énergies renouvelables (S3RENR)
Projet de mise à deux fois deux voies sur la R.N 17 entre Vimy et Avion
Milieux aquatiques
Prairies
Installation de Stockage des Déchets Inertes
Milieux marins
Agrément de parcelles destinées à l'épandage
Eoliennes en mer
Plan de prévention du bruit dans l'environnement
Projet d'aménagement de la liaison A26/RN 42 et la création d'un barreau sur la commune de Lumbres
Elaboration du document stratégique de façade maritime Manche Est - Mer du Nord
Autorisations d'occupation temporaire du Domaine Public Maritime
Autorisation d'Occupation Temporaire AOT du Domaine Public Fluvial DPF

Schéma d'Aménagment et de Gestion des Eaux - SAGE
Réensablement massif de la partie centrale de la Baie de Wissant
Projet de système d'endigument Authie-Nord
Requalification du Front de mer de Merlimont
Plan Climat Energie Territorial - PETR Ternois 7 Vallées
Plan Climat Air Énergie Territorial Communauté d'Agglomération des 2 Baies en Montreuillois
Plan Climat Air Énergie Territorial Communauté d'Agglomération Grand Calais terres et Mers
Révision du plan de protection de l'atmosphère du Nord-Pas-de-Calais 2021
Réseau des énergies renouvelables de la région Hauts-de-France

Secteurs d'Information sur les Sols

Projet d'arrêté-cadre interdépartemental "sécheresse" Nord - Pas-de-Calais 2023
Projets d’arrêtés préfectoraux de protection du biotope sur le marais audomarois
Révision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la Lys

Projet d'aménagement de la liaison A16 / RN 42

Informations post consultation

Mise à disposition du public
Avis d'ouverture de la participation du public
Forêt

Programme d’actions régional "nitrates"
2022 - Révision nationale des textes du 7e programme d’action national "Nitrates"
PAN Nitrates 2021 - Concertation préalable

Création de site d’intérêt communautaire : Marais de Villiers – commune de Saint-Josse
Approbation de la charte d'engagement des utilisateurs agricoles de produits phytopharmaceutiques
Charte d'engagements relative à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques portée par SNCF Réseau
Charte d'engagement des utilisateurs agricoles de produits phytopharmaceutiques (jusqu'au 20/07/22)

Projet de mise à deux fois deux voies sur la R.N 17 entre Vimy et Avion

Télécharger Le projet PDF - 3,04 Mb - 03/12/2013

Télécharger Dossier de concertation PDF - 0,95 Mb - 03/12/2013

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