AUTOMOTIVE CELLS COMPANY SE (BLOC 2) - BILLY BERCLAU-DOUVRIN

Mis à jour le 31/01/2024

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Dossier ICPE :

Dossier PC :

Etude d'impact commune aux demandes de PC + Autorisation Environnementale :

Avis consultés :

Télécharger ARS Agence Régionale de Santé PDF - 2,16 Mb - 02/05/2023
Télécharger DDTM direction départementale des territoires de la mer SERVICE DE L'ENVIRONNEMENT PDF - 0,11 Mb - 02/05/2023
Télécharger DREAL direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement PDF - 2,75 Mb - 02/05/2023
Télécharger RTE Réseau de transport d'électricité PDF - 3,79 Mb - 02/05/2023
Télécharger SNCF Société nationale des chemins de fer français BILLY BERCLAU PDF - 1,64 Mb - 02/05/2023
Télécharger SNCF Société nationale des chemins de fer français DOUVRIN PDF - 1,63 Mb - 02/05/2023

Délibérations :

Observation :

Rapport et conclusions du CE :

Documents préfectoraux :

Documents listés dans l’article