Aménagement de la ZAC de la Maille Verte sur la commune de Oignies /Territoires 62

Mis à jour le 05/06/2020

Télécharger Avis d'ouverture d'enquête PDF - 0,08 Mb - 20/12/2019

L'intégralité du dossier est disponible sur le site Projets-environnement : https://www.projets-environnement.gouv.fr/page/fiche/?q=recordsid:20191183485.

Télécharger Observations au 3 février 2020 PDF - 1,08 Mb - 03/02/2020

Télécharger Conclusions du commissaire enquêteur PDF - 0,63 Mb - 05/06/2020

Télécharger Rapport d'enquête PDF - 6,34 Mb - 05/06/2020

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