Aménagement de la ZAC de la Maille Verte sur la commune de Oignies /Territoires 62
Mise à jour le 05/06/2020
> Avis d'ouverture d'enquête - format : PDF

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L'intégralité du dossier est disponible sur le site Projets-environnement : https://www.projets-environnement.gouv.fr/page/fiche/?q=recordsid:20191183485
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> Observations au 3 février 2020 - format : PDF

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> Conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF

- 0,63 Mb
> Rapport d'enquête - format : PDF

- 6,34 Mb
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