Projet de renaturation du filet Morand sur les communes d'Ostricourt, Evin-Malmaison et Leforest
Mis à jour le 07/12/2015
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Porté par la communauté d'agglomération d'Hénin-carvin et la communauté de communes pévèle-carembault
Documents listés dans l’article
- Télécharger Avis d'ouverture d'enquête publique PDF - 0,02 Mb - 24/07/2015
- Télécharger Conclusions et avis PDF - 0,22 Mb - 16/11/2015
- Télécharger Rapport du commissaire enquêteur PDF - 12,06 Mb - 16/11/2015
- Télécharger Arrêté préfectoral portant déclaration d'utilité publique du projet PDF - 0,23 Mb - 07/12/2015