Imprimer
Fermer
Aller au contenu
Aller au menu
Les services de l'État
dans le Pas-de-Calais
Sous menu de navigation
Travaux
4ème programme d'actions
Arrêté Préfectoral d'autorisation de rejet des eaux pluviales de la ZAC communautaire « Domaine de la Marlière »
Arrêté Préfectoral d'autorisation temporaire de prélèvements d'eau de surface pour l'irrigation 2011
Arrêté Préfectoral autorisant la création d'une Chambre Funéraire sur la commune de Boulogne-sur-Mer
Station d'épuration de Beuvry
Station d'épuration de Carvin - Arrêté préfectoral complémentaire
Station d'épuration de Berck-sur-Mer - Arrêté préfectoral complémentaire
Station d'épuration de LAPUGNOY
Champ captant de la ville du TOUQUET-PARIS-PLAGE sis sur le territoire de la commune d'Etaples
Arrêté complémentaire d'agrandissement du plan d'eau en zone humide de M. Robert DUFOUR.
Station d'épuration d'Hesdin : CC de l'HESDINOIS
Station d'épuration de Douvrin syndicat mixte
Station d'épuration de Fouquières-les-Lens - Communauté d'agglomération de Lens-Liévin - Arrêté préfectoral complémentaire
Station d'épuration de Bruauy-la-Buissière - Communauté d'agglomération de l'Artois - Arrêté préfectoral complémentaire
Station d'épuration d'ISBERGUES: Communauté de Communes ARTOIS FLANDRES
Dérivation des eaux souterraines, instruction et instauration de périmètre de protection autour du Captage de Quiéry la Motte
Station d'épuration du TOUQUET : SIVOM de la région d'ETAPLES-SUR-MER
Station d'épuration de CALAIS-COULOGNE : Communauté d'Agglomération de CAP CALAISIS TERRE D'OPALE
Station d'épuration de LILLERS : Communauté ARTOIS-LYS
Station d'épuration de Saint-Omer : Communauté d'agglomération de SAINT-OMER
Station d'épuration de NEUFCHATEL-HARDELOT : Communauté d'Agglomération du Boulonnais et Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Neufchâtel-Hardelot
Arrêté préfectoral modificatif, plan de gestion quinquennal de la Ternoise et ses affluents/SIMSAGEC
Arrêté préfectoral modificatif travaux 2009-2011 de la première section de Wateringues
Arrêté préfectoral autorisant l'aménagement du domaine des Dryades sur la commune de Marck/Sas Mavan Aménageur
Arrêté préfectoral concernant le classement des ouvrages hydrauliques au droit de port de Calais
Autorisation temporaire de prélèvement d'eau de surface pour l'irrigation 2012 : bassin Versant de la Lys
Arrêté préfectoral concernant le classement des ouvrages hydrauliques de la Baie d'Authie
Arrêté préfectoral concernant le classement des ouvrages hydrauliques des digues et barrages de la Canche
Arrêté préfectoral d'autorisation, restauration écologique de la Scarpe Supérieure Canalisée - CUA
Arrêté préfectoral concernant le classement des ouvrages hydrauliques porte à flot de l'écluse Marmin de la Slack sur le territoire de la commune d'Ambleteuse
Barrage du fond pignon à Sangatte
Mise à jour le 26/01/2015
-
> Arrêté du 19 décembre 2014 - format :
PDF
- 0,34 Mb
Partager
Documents listés dans l’article :
> Arrêté du 19 décembre 2014 - format :
PDF - 0,34 Mb - 26/01/2015