Les services de l'État
dans le Pas-de-Calais

Travaux

Mise à jour le 29/06/2022
 

> Informations sur la gestion des eaux pluviales - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,84 Mb

> Informations sur l'opposabilité aux déclarations - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> Asad de Réty, trois projets de drainage - Arrêté portant autorisation de réalisation des travaux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> STEP de Beuvry - Arrêté complémentaire à l'autorisation du 27 décembre 2006 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb

> Prélèvement de forage pour irrigation EARL Degeuser à Vis-en-Artois - Récépissé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,73 Mb

> Station d'épuration de Noeux-les-Mines - Arrêté préfectoral complémentaire à l'autorisation du 29/10/2007 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

> Arrêté préfectoral concernant le classement des ouvrages hydrauliques au droit de port de Boulogne-sur-Mer - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Arrêté préfectoral portant modification de l'autorisation - Aménangement d'un lotissement communal au lieu dit Autour des Boeucres HARDINGHEN - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> AP Restauration écologique Ouvre WirquIN - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,00 Mb

> Arrêté autorisant l'aménagement de la ZA Escardalles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

> Arrêté autorisant les travaux de curage du décanteur de Tortequesne - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,32 Mb

> Arrêté de lutte contre les inondations à Blendecques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,33 Mb

> Arrêté relatif au moulin de Saint-Georges - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,27 Mb

> Système d'assainissement de Courcelles-les-Lens - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,64 Mb

> Restauration de la continuité écologique sur un ouvrage du cours d'eau Aa - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,84 Mb

> Restauration des berges de la rive gauche de l'Aa - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,05 Mb

> Plan de gestion pluriannuel des opérations de dragage d'entretien sur l'unité hydrographique cohérente n°6 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,78 Mb

> Plan de gestion pluriannuel des opérations de dragage d'entretien sur l'unité hydrographique cohérente n°3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,60 Mb

> Déclaration d'intérêt général du plan de gestion de la Lys amont, la laquette et leurs affluents présentée par la communauté d'agglomération Béthun... - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,07 Mb

> Déclaration d'intérêt général du plan de gestion de la lys amont, la laquette et leurs affluents sur le territoire de la Communauté d'agglomération... - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,09 Mb

> Déclaration d'intérêt général du plan de gestion de la Lys amont, la Laquette et leurs affluents présentée par la communauté de communes du ternois - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,99 Mb

> DIG plan de gestion lys amont CC Haut pays montreuillois - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,05 Mb

> Modifications du système d'assainissement de Courcelles-les-Lens - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,63 Mb

Autorisations
 

A lire dans cette rubrique

 

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