• Aller au contenu
  • Aller au menu
  • Aller à la recherche

Préfet
du PAS-DE-CALAIS

Les services de l'État dans le
Pas-de-Calais

  • Nous contacter
  • Actualités

    Voir toute la rubrique
    Actualités
    Espace presse
  • Actions de l'État

    Voir toute la rubrique
    Agriculture, développement rural
    Aménagement, accessibilité, habitat et urbanisme
    Citoyenneté, jeunesse, sport, vie associative
    Cohésion Sociale, Politique de la Ville
    Consommation
    Culture, architecture et patrimoine
    Défense et protection civiles
    Droits des femmes et égalité
    Economie, emploi, finances publiques
    Education et formation professionnelle
    Elections politiques et professionnelles
    Environnement, développement durable
    Espace collectivités territoriales
    Mer, littoral
    Prévention des risques majeurs
    Santé : prévention, information
    Sécurité, prévention de la délinquance et sécurité routière
    Services publics
  • Services de l'État

    Voir toute la rubrique
    Préfecture
    Sous-préfectures
    Les Services de l'État
    Les délégués du Défenseur des Droits
    Les réseaux sociaux
  • Publications

    Voir toute la rubrique
    Règlements des concours JEP 2022
    La politique de la ville dans le Pas-de-Calais
    Programme Transparence
    Commissaires enquêteurs
    La lettre des services de l'Etat dans le Pas-de-Calais
    Rapports d'activités des services de l'Etat
    Consultation du public
    Recueil des actes administratifs
    Cartes du Pas-de-Calais
    Annonces judiciaires et légales
    Schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public (SDAASP)
    L’accès aux documents administratifs
  • Démarches

    Voir toute la rubrique
    Être accompagné dans mes démarches : le réseau France Services
    Carte Nationale d'Identité - Passeport - Etat-civil
    Permis de conduire - Certificat d'immatriculation - Certificat de non gage
    Carte électorale
    Accueil des étrangers
    Associations - vie associative
    Manifestations sportives
    Activités et professions réglementées
    Demande de médailles
    Autres démarches
  1. Accueil
  2. Publications
  3. Consultation du public
  4. Consultation environnementale

Consultation du public

    • Crématorium
    • Déclarations d'utilité publique - Expropriations
    • Déclarations de projets
    • Eau
    • Enquête environnementale
    • Enquêtes commodo-incommodo
    • EOLIENNES
    • Gaz - Electricité
    • ICPE-AUTORISATION
    • Modification de PLU
    • Modification de tracé de servitude de passage le long du littoral
    • Périmètre de protection modifié de monuments historiques
    • Permis de construire
    • Plan de prévention des risques
    • Suppression de passages à niveau
    • FOURNEO SAS - LEULINGHEM
    • Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine
    • Création de ZAC
    • Déclaration d'utilité publique
    • Eau
    • ICPE
    • Mise en compatibilité des documents d'urbanisme
    • Plan de prévention des risques
    • Programmes européens
    • Projet de reconstruction de la digue de Sangatte
  • Plans de prévention des risques naturels
    • TRABET SAS à Mentque-Norbecourt
    • Projet d'arrêté de prescriptions générales pour la rubrique 1532 de la nomenclature des installations classées
    • Nitrates d’origine agricole- Projet de délimitation des zones vulnérables du bassin Artois-Picardie
    • Projet d'arrêté de mesures d'urgence en cas d'épisode de pollution du Plan de protection de l'atmosphère
    • AP [...] protégeant les personnes vulnérables du risque d'expo. aux produits phytopharmaceutiques
    • Projet d’arrêté interpréfectoral de gestion des épisodes de pollution atmosphérique
    • Gestion des épisodes de pollution atmosphérique
    • SRCAE
    • Concertation publique relative à la construction d'un terminal de transbordement sur la commune de Dourges dans le cadre du projet d'autoroute ferroviaire atlantique
    • Centre de valorisation energétique FLAMOVAL à ARQUES
    • Consultations en cours
    • Consultations en cours
    • Informations post consultation
  • Schéma interdépartemental des carrières
  • Projet de schéma régional de raccordement au réseau des énergies renouvelables (S3RENR)
  • Projet de mise à deux fois deux voies sur la R.N 17 entre Vimy et Avion
  • Milieux aquatiques
  • Prairies
  • Installation de Stockage des Déchets Inertes
  • Milieux marins
  • Agrément de parcelles destinées à l'épandage
  • Eoliennes en mer
  • Plan de prévention du bruit dans l'environnement
  • Projet d'aménagement de la liaison A26/RN 42 et la création d'un barreau sur la commune de Lumbres
  • Elaboration du document stratégique de façade maritime Manche Est - Mer du Nord
  • Autorisations d'occupation temporaire du Domaine Public Maritime
  • Autorisation d'Occupation Temporaire AOT du Domaine Public Fluvial DPF
    • Schéma d'Aménagment et de Gestion des Eaux - SAGE
    • Réensablement massif de la partie centrale de la Baie de Wissant
    • Projet de système d'endigument Authie-Nord
    • Requalification du Front de mer de Merlimont
    • Plan Climat Energie Territorial - PETR Ternois 7 Vallées
    • Plan Climat Air Énergie Territorial Communauté d'Agglomération des 2 Baies en Montreuillois
    • Plan Climat Air Énergie Territorial Communauté d'Agglomération Grand Calais terres et Mers
    • Révision du plan de protection de l'atmosphère du Nord-Pas-de-Calais 2021
    • Réseau des énergies renouvelables de la région Hauts-de-France
  • Secteurs d'Information sur les Sols
    • Projet d'arrêté-cadre interdépartemental "sécheresse" Nord - Pas-de-Calais 2023
    • Projets d’arrêtés préfectoraux de protection du biotope sur le marais audomarois
    • Révision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la Lys
  • Projet d'aménagement de la liaison A16 / RN 42
    • Informations post consultation
  • Mise à disposition du public
  • Avis d'ouverture de la participation du public
  • Forêt
    • Programme d’actions régional "nitrates"
    • 2022 - Révision nationale des textes du 7e programme d’action national "Nitrates"
    • PAN Nitrates 2021 - Concertation préalable
  • Création de site d’intérêt communautaire : Marais de Villiers – commune de Saint-Josse
  • Charte d'engagements relative à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques portée par SNCF Réseau
  • Charte d'engagement des utilisateurs agricoles de produits phytopharmaceutiques (jusqu'au 20/07/22)

Consultation environnementale

Sélectionnez votre thématique

TRABET SAS à Mentque-Norbecourt

Projet d'arrêté de prescriptions générales pour la rubrique 1532 de la nomenclature des installations classées

Nitrates d’origine agricole- Projet de délimitation des zones vulnérables du bassin Artois-Picardie

Projet d'arrêté de mesures d'urgence en cas d'épisode de pollution du Plan de protection de l'atmosphère

AP [...] protégeant les personnes vulnérables du risque d'expo. aux produits phytopharmaceutiques

Projet d’arrêté interpréfectoral de gestion des épisodes de pollution atmosphérique

Gestion des épisodes de pollution atmosphérique

SRCAE

Concertation publique relative à la construction d'un terminal de transbordement sur la commune de Dourges dans le cadre du projet d'autoroute ferroviaire atlantique

Centre de valorisation energétique FLAMOVAL à ARQUES

A lire dans cette rubrique

LE FOLL TP SAINS EN GOHELLE

Publié le 16/06/2017

Préfet
du PAS-DE-CALAIS

Projet d'arrêté des zones non traitées

Publié le 15/03/2019

Préfet
du PAS-DE-CALAIS

Partager la page

  • Partager sur Facebook
  • Partager sur Twitter
  • Partager sur LinkedIn
Suivez-nous
sur les réseaux sociaux
  • twitter
  • facebook
  • instagram

Actualités

  • Actualités
  • Espace presse

Actions de l'État

  • Agriculture, développement rural
  • Aménagement, accessibilité, habitat et urbanisme
  • Citoyenneté, jeunesse, sport, vie associative
  • Cohésion Sociale, Politique de la Ville
  • Consommation
  • Culture, architecture et patrimoine
  • Défense et protection civiles
  • Droits des femmes et égalité
  • Economie, emploi, finances publiques
  • Education et formation professionnelle
  • Elections politiques et professionnelles
  • Environnement, développement durable
  • Espace collectivités territoriales
  • Mer, littoral
  • Prévention des risques majeurs
  • Santé : prévention, information
  • Sécurité, prévention de la délinquance et sécurité routière
  • Services publics

Services de l'État

  • Préfecture
  • Sous-préfectures
  • Les Services de l'État
  • Les délégués du Défenseur des Droits
  • Les réseaux sociaux

Publications

  • Règlements des concours JEP 2022
  • La politique de la ville dans le Pas-de-Calais
  • Programme Transparence
  • Commissaires enquêteurs
  • La lettre des services de l'Etat dans le Pas-de-Calais
  • Rapports d'activités des services de l'Etat
  • Consultation du public
  • Recueil des actes administratifs
  • Cartes du Pas-de-Calais
  • Annonces judiciaires et légales
  • Schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public (SDAASP)
  • L’accès aux documents administratifs

Démarches

  • Être accompagné dans mes démarches : le réseau France Services
  • Carte Nationale d'Identité - Passeport - Etat-civil
  • Permis de conduire - Certificat d'immatriculation - Certificat de non gage
  • Carte électorale
  • Accueil des étrangers
  • Associations - vie associative
  • Manifestations sportives
  • Activités et professions réglementées
  • Demande de médailles
  • Autres démarches

Préfet
du PAS-DE-CALAIS

  • legifrance.gouv.fr
  • gouvernement.fr
  • service-public.fr
  • data.gouv.fr
  • Plan du site
  • Nous contacter
  • Accessibilité : non
  • Mentions légales
  • Données personnelles
  • Gestion des cookies

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0

Paramètres d’affichage

Choisissez un thème pour personnaliser l’apparence du site.