Réalisation de la digue du bois des sapins sur la commune de Groffliers / CA2BM
> Avis d'ouverture d'enquête - format : PDF
- 0,07 Mb
> Avis de l'autorité environnementale - format : PDF
- 0,62 Mb
> Arrêté d'autorisation - format : PDF
- 0,96 Mb
A compter du lundi 9 décembre 2019, date de début de l'enquête publique, vous pourrez consulter le dossier à partir du lien suivant : 
https://www.ca2bm.fr/environnement/gemapi-gestion-des-milieux-aquatiques-et-prevention-des-inondations/digue-du-bois-des-sapins
.
Par ailleurs, à compter de cette même date, un bouton cliquable "réagir à cet article" apparaîtra ci-dessous et vous permettra d'adresser vos observations au commissaire enquêteur.
> Observations formulées par le public au cours de l'enquête - format : PDF
- 0,13 Mb
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> Arrêté préfectoral DUP - format : PDF
- 0,88 Mb
> Arrêté préfectoral AEU - format : PDF
- 7,15 Mb
> Conclusions DUP Groffliers - format : PDF
- 0,77 Mb
> Conclusions enquête environnementale Groffliers - format : PDF
- 0,77 Mb
> Conclusions permis d'aménager Groffliers - format : PDF
- 0,77 Mb
> Déroulement de l'enquête - format : PDF
- 17,08 Mb
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