Travaux de lutte contre le ruissellement et l'érosion des sols présentés par la CAPSO

Mis à jour le 24/12/2020

Télécharger Avis d'ouverture d'enquête PDF - 0,08 Mb - 17/09/2020

Le public pourra faire part de ses observations en cliquant sur le bouton"réagir à cet article" du mardi 6 au mardi 20 octobre 2020

Pour consulter le dossier :

https://www.ca-pso.fr/enquetes-publiques/

https://www.smageaa.fr/le-smageaa/enquetes-publiques-en-cours/

http://www.sage-lys.net/

Télécharger Avis du commissaire enquêteur PDF - 0,14 Mb - 03/12/2020

Télécharger Rapport du commissaire enquêteur PDF - 1,05 Mb - 03/12/2020

Télécharger Mémoire en réponse PDF - 0,54 Mb - 03/12/2020

Télécharger Arrêté préfectoral Déclarant d'Intérêt Général PDF - 0,16 Mb - 24/12/2020