Plan de gestion du courant du Frênelet et de ses affluents

Mis à jour le 03/10/2018
Télécharger Avis d'enquête publique PDF - 0,08 Mb - 31/05/2018
Télécharger Rapport du commissaire enquêteur PDF - 3,00 Mb - 03/10/2018
Télécharger Conclusions et avis Loi sur L'eau PDF - 5,64 Mb - 03/10/2018
Télécharger Conclusions et avis DIG PDF - 4,69 Mb - 03/10/2018

Les documents rendus par le commissaire enquêteur sont consultables, dans leur intégralité, en mairies de Laventie, Lorgies, Neuve-Chapelle, La Gorgue (59), Herlies (59) et Illies (59) ainsi qu'en préfecture du Nord et en préfecture du Pas-de-Calais (DCPPAT/BICUPE/SUP).