Documents du PPR MT
Par arrêté préfectoral du 3 juin 2016, le Plan de Prévention des Risques mouvements de terrain (PPR MT) liés aux cavités souterraines a été prescrit sur les communes d’Achicourt, Arras et Beaurains.
Le projet de PPR Plan de prévention des risques MT a été élaboré conformément aux dispositions de l'article R 562-3 et suivants du Code de l'Environnement.
Il a été approuvé par arrêté préfectoral du 24 août 2023.
Prescription : |
Documents du PPR MT :
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Cartographies informatives au 1/5000ème sur les 3 communes :
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Outils de communication |
A lire dans cette rubrique
Note de présentation
Publié le 11/09/2023
Préfet
du PAS-DE-CALAIS
Réglement
Publié le 11/09/2023
Préfet
du PAS-DE-CALAIS
Règlement
Publié le 12/09/2023
Préfet
du PAS-DE-CALAIS
Zonage Réglementaire ACHICOURT
Publié le 12/09/2023
Préfet
du PAS-DE-CALAIS
Zonage Réglementaire ARRAS
Publié le 12/09/2023
Préfet
du PAS-DE-CALAIS
Zonage Réglementaire BEAURAINS
Publié le 12/09/2023
Préfet
du PAS-DE-CALAIS
Arrêté d'approbation
Publié le 12/09/2023
Préfet
du PAS-DE-CALAIS
Cartes des phénomènes - ACHICOURT
Publié le 12/09/2023
Préfet
du PAS-DE-CALAIS
Carte des phénomènes - ACHICOURT
Publié le 12/09/2023
Préfet
du PAS-DE-CALAIS
Carte des phénomènes - ARRAS
Publié le 12/09/2023
Préfet
du PAS-DE-CALAIS