Reconstruction de la ligne à 400 000 volts Avelin / Gavrelle
Plan D'accompagnement de Projet (PAP)
> Règlement administratif et financier - format : PDF
- 2,37 Mb
> Le dispositif de rachat des maisons - format : PDF
- 0,33 Mb
> Convention relative au suivi médical personnalisé - format : PDF
- 0,69 Mb
> Avis aux riverains de la ligne électrique à deux circuits 400 000 volts entre les postes d’Avelin (Nord) et Gavrelle (Pas-de-Calais) - format : DOC
- 0,06 Mb
Demande d'évaluation amiable du préjudice visuel
> Avis d'information du public - format : PDF
- 0,54 Mb
> Formulaire de demande à compléter par les riverains - format : PDF
- 0,32 Mb
> Plaquette préjudice visuel - format : PDF
- 0,75 Mb
- Partager
-
-
-
Documents listés dans l’article :
-
> Règlement administratif et financier - format : PDF - 2,37 Mb - 30/06/2017
-
> Le dispositif de rachat des maisons - format : PDF - 0,33 Mb - 31/01/2019
-
> Convention relative au suivi médical personnalisé - format : PDF - 0,69 Mb - 28/03/2019
-
> Avis aux riverains de la ligne électrique à deux circuits 400 000 volts entre les postes d’Avelin (Nord) et Gavrelle (Pas-de-Calais) - format : DOC - 0,06 Mb - 13/05/2019
-
> Avis d'information du public - format : PDF - 0,54 Mb - 28/06/2019
-
> Formulaire de demande à compléter par les riverains - format : PDF - 0,32 Mb - 28/06/2019
-
> Plaquette préjudice visuel - format : PDF - 0,75 Mb - 28/06/2019