Les services de l'État
dans le Pas-de-Calais

> ARRAS - Complément à l'arrêté préfectoral du 24 juillet 2006 d'autorisation au titre de l'article L124-3 du code de l'environnement - format : PDF - 4,66 Mb

> Evin-Malmaison - Création chambre funéraire - format : PDF - 0,06 Mb

> REBREUVE-RANCHICOURT - Arrêté - Pisciculture - 11-09 - format : PDF - 0,95 Mb

> BETHUNE - LILLERS - ASASI - format : PDF - 0,16 Mb

> RD 941 Rejet des eaux pluviales - format : PDF - 0,21 Mb

> Saint-Martin-au-Laert - Captage eau - format : PDF - 0,20 Mb

> Aménagements hydrauliques du CV 4 à Coupelle-Neuve et Crequy - format : PDF - 0,28 Mb

> Autorisations - Modificatif Arrêté Préfectoral du 24/03/2011 relatif au système d'assainissement de Lillers - format : PDF - 0,10 Mb

> Plan de gestion de la Ternoise - AP du 29 mars 2011 - format : PDF - 0,36 Mb

> Arrêté préfectoral - Phase 2 de la requalification du site des anciennes cokeries de Drocourt - format : PDF - 0,15 Mb

> ZI RUITZ - Rejet des eaux pluviales - Arrêté préfectoral + annexes - format : PDF - 1,45 Mb

> Aménagement du bassin d'expansion de crues de l'HERMITE - format : PDF - 0,15 Mb

> Baincthun - Crues de l'Hermite - Ruisseau du Bertenlaire - Arrêté modificatif - format : PDF - 0,89 Mb

> DIG Sibivile, Blangerval-Blangermont, Ostreville, Héricourt, Ternas et Monchy-Breton (06/11) - format : PDF - 0,32 Mb

> Régularisation d'une pisciculture à valorisation touristique à Licques (06/11) - format : PDF - 0,45 Mb

> AP WINGLES (06/11) - format : PDF - 0,53 Mb

> AP WINGLES (06/11) suite - format : PDF - 0,36 Mb

> Artère Hauts de France - GRT GAZ - format : PDF - 0,79 Mb

> ARRAS STEP 07-11 - format : PDF - 0,49 Mb

> ARRETE HENIN 06-11 - format : PDF - 0,51 Mb

> BOULOGNE SUR MER STEP 07-11 - format : PDF - 0,51 Mb

> CALAIS 07-11 - format : PDF - 0,07 Mb

> CAPTAGE BEUVRY 07-11 - format : PDF - 0,59 Mb

> Loison sous lens STEP 07-11 - format : PDF - 0,48 Mb

> Sanef 07-11 - format : PDF - 0,53 Mb

> Arrêté BRIMEUX - format : PDF - 0,11 Mb

> Arrêté interpréfectoral renouvelant l'autorisation de la plate-forme multimodale de Dourges au titre de la loi sur l'eau - format : PDF - 0,07 Mb

> Barrages Boubers-sur-Canche - format : PDF - 0,13 Mb

> Boues Neuville-en-Ferrain - format : PDF - 0,22 Mb

> Equirre - Lutte contre les inondations - format : PDF - 0,40 Mb

> Groffliers - Indivision Augris-Lourdelle / Augris-Merlot - format : PDF - 0,18 Mb

> Lisbourg-Verchin - Plan pluriannuel d'entretien et de restauration de la fonctionnalité piscicole de la Lys amont - format : PDF - 1,04 Mb

> Prélèvements d'eau de surface pour l'irrigation 2010 - Association syndicale d'irrigation du bassin de la Lys - format : PDF - 0,16 Mb

> rejet des eaux pluviales Leulinghem - format : PDF - 0,07 Mb

> Arrêté préfectoral d'autorisation des rejets des ouvrages de collecte et de traitement des eaux usées issues de l'agglo d'assainissement de Saint-Omer - Arques - format : PDF - 0,89 Mb

> Bruay-la-Buissière - Classement de la digue de la Lawe rive droite - 10/11 - format : PDF - 2,35 Mb

> Bruay-la-Buissière - Classement de la digue de la Lawe rive gauche - 10/11 - format : PDF - 3,03 Mb

> arrêté préfectoral /classement des ouvrages hydrauliques de la baie d'Authie - Groffliers, Waben, Conchil-le-Temple - format : PDF - 1,87 Mb

> Arrêté préfectoral/classemement des ouvrages hydrauliques de la baie de Canche/Cucq, Le Touquet, St-Josse, Etaples - format : PDF - 1,66 Mb

> Hénin-Beaumont - création chambre funéraire - format : PDF - 0,05 Mb

> Marck - création chambre funéraire - format : PDF - 0,05 Mb

> Dainville - création chambre funéraire - format : PDF - 0,06 Mb

> Béthune - Création d'une chambre funéraire - format : PDF - 0,05 Mb

> Givenchy-Violaines - Révision de la DUP du 29 novembre 2002 et modification du tracé des périmètres de protection du champ captant - format : PDF - 0,51 Mb

> Fampoux - Cua Restauration et valorisdation des marais des Crêtes et des Maingos - format : PDF - 0,24 Mb

> Rollancourt - Modification de réglement d'eau de M. PODVIN - format : PDF - 0,13 Mb

> Matringhem - Classement des ouvrages hydrauliques de la digue du marais rive gauche de la Lys supérieure - format : PDF - 0,88 Mb

> Ambleteuse - Classement des ouvrages hydrauliques porte à flot de l'écluse Marmin de la Slack - format : PDF - 0,55 Mb

> Arras - Abandon de procédure de protection des captages destinés à la consommation humaine - format : PDF - 0,69 Mb

> villeneuve d'ascq - arrêté inter-préfectoral complémentaire prolongeant la durée de l'arrêté inter-préfectoral du 02 février 2004 portant sur l'épandage agricole des boues de la station d'épuration de Villeneuve d'Ascq - 05032015 et 14042015 - format : PDF - 0,19 Mb

> Polincove - Restauration de la continuité écologique sur un ouvrage de la Hem au profit de Mme BOIDIN - format : PDF - 0,37 Mb

> Recques-sur-Hem - restauration de la continuité écologique sur un ouvrage de la Hem - format : PDF - 0,38 Mb

> Plan de gestion des voies et des berges de l'Audomarois - format : PDF - 0,64 Mb

> Boubers-sur-Canche - Restauration de la continuité écologique surdes ouvrages de la Canche - format : PDF - 0,59 Mb

> Grigny - Restauration de la continuité écologique sur un ouvrage de la Ternoise - format : PDF - 0,62 Mb

> Artois Comm - Aménagements de la zone d'activité le Long Jardin - format : PDF - 0,54 Mb

> Remise en service d'une centrale hydroélectrique sur le territoire de la commune de Brebières - format : PDF - 0,57 Mb

> Nordausques - Arrêté fixant des prescriptions complémentaires concernant la restauration de la continuité écologique sur un ouvrage du cours d'eau la Hem - format : PDF - 2,33 Mb

> Vieille-Eglise et Saint-Omer-Capelle - Arrêté fixant les modalités de gestion du vannage amont du Drack sur les communes de - format : PDF - 0,78 Mb

> Fressin - Arrêté relatif à la restauration de la continuité écologique sur un ouvrage du cours d'eau La Planquette - format : PDF - 0,72 Mb

> Montreuil-sur-Mer - Arrêté portant déclaration d'intérêt général et autorisant l'aménagement du stade d'eau vive sur la Canche - format : PDF - 0,92 Mb

> Torcy - Restauration de la continuité écologique sur un ouvrage de la Créquoise - format : PDF - 0,70 Mb

> Inxent - Restauration de la continuité écologique sur un ouvrage de la Course - format : PDF - 0,76 Mb

> Le Ponchel et Vitz-sur-Authie - Rétablissement de la continuité écologique du fleuve Authie - format : PDF - 1,18 Mb

> Journy - Restauration de la continuité écologique sur l'ouvrage ROE92344 - format : PDF - 0,65 Mb

> Journy - Restauration de la continuité écologique sur l'ouvrage ROE85818 - format : PDF - 0,65 Mb

> Journy - Restauration de la continuité écologique sur l'ouvrage ROE91789 - format : PDF - 0,66 Mb

> Alquines - Restauration de la continuité écologique sur l'ouvrage ROE91788 - format : PDF - 0,63 Mb

> Alquines - Restauration de la continuité écologique sur l'ouvrage ROE25593 - format : PDF - 0,66 Mb

> Alquines - Restauration de la continuité écologique sur l'ouvrage ROE94224 - format : PDF - 0,64 Mb

> Journy - Restauration de la continuité écologique sur l'ouvrage ROE85819 - format : PDF - 0,65 Mb

> Audrehem - Restauration de la continuité écologique sur l'ouvrage ROE43573 - format : PDF - 0,65 Mb

> Audrehem - Restauration de la continuité écologique sur l'ouvrage ROE85823 - format : PDF - 0,66 Mb

> Audrehem - Restauration de la continuité écologique sur l'ouvrage ROE25576 - format : PDF - 0,65 Mb

> Journy - Restauration de la continuité écologique sur l'ouvrage ROE80481 - format : PDF - 0,65 Mb

> Journy - Restauration de la continuité écologique sur l'ouvrage ROE92337 - format : PDF - 0,66 Mb

> Journy - Restauration de la continuité écologique sur l'ouvrage ROE92338 - format : PDF - 0,66 Mb

> Journy - Restauration de la continuité écologique sur l'ouvrage ROE85821 - format : PDF - 0,64 Mb

> Alquines - Restauration de la continuité écologique sur l'ouvrage ROE91781 - format : PDF - 0,65 Mb

> Alquines - Restauration de la continuité écologique sur l'ouvrage ROE91793 - format : PDF - 0,65 Mb

> Alquines - Restauration de la continuité écologique sur l'ouvrage ROE91794 - format : PDF - 0,65 Mb

> Audrehem - Restauration de la continuité écologique sur l'ouvrage ROE80482 - format : PDF - 0,71 Mb

> Audrehem - Restauration de la continuité écologique sur l'ouvrage ROE15990 - format : PDF - 0,64 Mb

> LYS DEULE - Arrêté interpréfectoral portant autorisation au titre de l'article L. 214.3 du code de l'environnement et déclarant d'intérêt général le plan de gestion, d'entretien et de restauration pluriannuel des cours d'eau cours d'eau sur la plaine de l - format : PDF - 2,54 Mb

> Lumbres - restauration de la continuité écologique sur un ouvrage du cours d'eau Le Bléquin - format : PDF - 0,72 Mb

> Boulogne-sur-Mer - Réhabilitation de la traverse nord du bassin Loubet - format : PDF - 0,87 Mb

> Boulogne-sur-Mer - Réhabilitation de la digue Carnot - format : PDF - 0,75 Mb

> Boubers-sur-Canche - Restauration de la continuité écologique sur un ouvrage de la Canche - format : PDF - 1,02 Mb

> Allouagne - requalification du Grand Nocq - format : PDF - 1,26 Mb

> + annexe - format : PDF - 0,36 Mb

> NOEUX-LES-MINES et LABOURSE - Aménagement d'un lotissement d'activités logistiques - format : PDF - 0,60 Mb

> CARVIN - Recherche de micropolluants dans les eaux brutes et dans les eaux usées du système d'assainissement - format : PDF - 4,24 Mb

> COURCELLES-LES-LENS - Recherche de micropolluants dans les eaux brutes et dans les eaux usées du système d'assainissement - format : PDF - 4,36 Mb

> HENIN-BEAUMONT - Complément à l'arrêté préfectoral du 8 juillet 2011 d'autorisation au titre de l'article L214-3 du code de l'environnement - format : PDF - 4,42 Mb

> FOUQUIERES-LES-LENS - Complément à l'arrêté préfectoral du 23 avril 2013 d'autorisation au titre de l'article L214-3 du code de l'environnement - format : PDF - 4,58 Mb

> LOISON-SOUS-LENS - Complément à l'arrêté préfectoral du 10 décembre 2010 d'autorisation au titre de l'article L214-3 du code de l'environnement - format : PDF - 4,77 Mb

> MAZINGARBE - Complément à l'arrêté préfectoral du 8 décembre 1998 d'autorisation au titre de l'article L214-3 du code de l'environnement - format : PDF - 4,78 Mb

> WINGLES - Arrêté préfectoral portant complément à l'arrêté préfectoral du 27 avril 2007 d'autorisation au titre de l'article L214-3 du code de l'environnement - format : PDF - 4,47 Mb

> BETHUNE - Recherche de micropolluants dans les eaux brutes et dans les eaux usées du système d'assainissement - format : PDF - 4,70 Mb

> BRUAY-LA-BUISSIERE - Recherche de micropolluants dans les eaux brutes et dans les eaux usées du système d'assainissement - format : PDF - 4,64 Mb

> 3) LAPUGNOY - Recherche de micropolluants dans les eaux brutes et dans les eaux usées du système d'assainissement - format : PDF - 4,71 Mb

> BEUVRY - Complément à l'arrêté préfectoral du 27 décembre 2006 d'autorisation au titre de l'article L214-3 du code de l'environnement - format : PDF - 4,53 Mb

> ISBERGUES - Complément à l'arrêté préfectoral du 31 décembre 2009 d'autorisation au titre de l'article L124-3 du code de l'environnement - format : PDF - 4,64 Mb

> LILLERS - Complément à l'arrêté préfectoral du 17 décembre 2007 d'autorisation au titre de l'article L124-3 du code de l'environnement - format : PDF - 4,63 Mb

> NOEUX-LES-MINES - Complément à l'arrêté préfectoral du 29 octobre 2007 d'autorisation au titre de l'article L124-3 du code de l'environnement - format : PDF - 4,66 Mb

> AIRE-SUR-LA-LYS - Complément à l'arrêté préfectoral du 6 mars 2014 d'autorisation au titre de l'article L214-3 du code de l'environnement - format : PDF - 4,61 Mb

> SAINT-OMER - Complément à l'arrêté préfectoral du 16 janvier 2014 d'autorisation au titre de l'article L214-3 du code de l'environnement - format : PDF - 4,68 Mb

> SAINT-OMER - ARQUES - Complément à l'arrêté préfectoral du 3 octobre 2001 d'autorisation au titre de l'article L124-3 du code de l'environnement - format : PDF - 4,63 Mb

> ARRAS - Complément à l'arrêté préfectoral du 24 juillet 2006 d'autorisation au titre de l'article L124-3 du code de l'environnement - format : PDF - 4,66 Mb

> BEAURAINS - Aménagement du lotissement Natura park - format : PDF - 3,15 Mb

> OUVE WIRQUIN Arrêté de DIG restauration écologique - format : PDF - 2,37 Mb

> LUMBRES - Arrêté DIG restauration écologique du Bléquin - format : PDF - 0,93 Mb

> TOURNEHME SUR LA HEM - Arrêté DIG restauration écologique Moulin Leulenne - format : PDF - 1,10 Mb

> ROLLANCOURT - Arrêté de DIG restauration écologique du Moulin de Rollancourt - format : PDF - 0,81 Mb

> RUMILLY - fixation de prescriptions complémentaires à la restauration de la continuité écologique sur un ouvrage du cours d'eau de l'Aa - format : PDF - 1,50 Mb

> CALAIS COULOGNE - Assainissement - format : PDF - 3,22 Mb

> NESLES - Assainissement - format : PDF - 3,24 Mb

> BERCK - Assainissement - format : PDF - 3,28 Mb

> CALAIS - MARCK - Assainissement - format : PDF - 3,33 Mb

> BOULOGNE-SUR-MER - Assainissement - format : PDF - 3,36 Mb

> LE TOUQUET - Assainissement - format : PDF - 3,27 Mb

> Communauté d'Agglomération des Deux Baies en Montreuillois - Rechargement annuel en sable du Bois de sapins en baie d'Authie - format : PDF - 1,04 Mb

> AUXI-LE-CHATEAU - Restauration de la continuité écologique sur un ouvrage du cours d'eau L'Authie - format : PDF - 0,93 Mb

> BETHUNE - Système d'assainissement - format : PDF - 1,95 Mb

> ISBERGUES - Système d'assainissement - format : PDF - 0,73 Mb

> SAINT-MARTIN D'HARDINGHEM - Restauration de la continuité écologique sur un ouvrage du cours d'eau la rivière de la villaine - format : PDF - 1,40 Mb

> Wateringues - Autorisation temporaire de prélèvements d'eau de surface pour l'irrigation 2018 - format : PDF - 17,23 Mb

> Irrigation 2018 sur le bassin versant de la Lys - format : PDF - 12,49 Mb

> THIEMBRONNE - Restauration de la continuité écologique sur des ouvrages du cours d'eau la Rivière de la Villaine - format : PDF - 1,34 Mb

> Boulogne-Le Portel - Mise en conformité Slipway2 au port de Boulogne - format : PDF - 0,79 Mb

> Boulogne-Le Portel - Protection anticorrosion site portuaire Boulogne - format : PDF - 0,86 Mb

> Hallines - Remise en service moulin Pidoux sur l'Aa - format : PDF - 0,86 Mb

> Association syndicale autorisées de drainage et d'irrigation (ASADI) de Béthune-Lillers-Aire - format : PDF - 2,44 Mb

> WIZERNES - Prescriptions complémentaires à la restauration de la continuité écologique sur un ouvrage de l'Aa sur le territoire - format : PDF - 0,75 Mb

> Parc d'Olhain - Réalisation d'ouvrages de gestion des eaux pluviales - format : PDF - 2,18 Mb

> Plan de Gestion Pluriannuel des Opérations de Dragage, UHC 8, Canal de la Scarpe Supérieure - VNF - format : PDF - 3,27 Mb

> restauration de la continuité écologique sur un ouvrage du cours d'eau Le Wimereux appartenant à M et Mme Raviart - format : PDF - 1,21 Mb

> Restauration de la continuité écologique sur un ouvrage du cours d'eau Le Wimereux appartenant à M et Mme Warmez, M legros et M Wattez - format : PDF - 1,18 Mb

> Restauration de la continuité écologique sur un ouvrage du cours d'eau Le Wimereux appartenant à M et Mme Marquet-Paquier sur le territoire des communes de Wimille et Pittefaux - format : PDF - 1,23 Mb

> Restauration de la continuité écologique sur un ouvrage du cours d'eau la Liane appartenant à M Pierru - format : PDF - 1,03 Mb

> Plan de gestion quinquennal du courant du Frênelet et de ses affluents - format : PDF - 5,82 Mb

> Recyclage des boues de la station d'épuration d'Arras par épandage agricole - Arrêté interpréfectoral, prescriptions particulières - format : PDF - 1,63 Mb

> Création d'un bassin d'orage, Commune de Saint-Laurent-Blangy- Arrêté préfectoral d’autorisation au titre du code de l’environnement - format : PDF - 1,35 Mb

> Arrêté préfectoral de renouvellement de DIG dans le cadre des Plans de Gestion d'entretien du Guarbecque et ses affluents - format : PDF - 0,13 Mb

> Arrêté préfectoral de renouvellement de DIG dans le cadre des Plans de Gestion d'entretien de la Lawe, Turbeauté, Loisne amont et leurs affluents - format : PDF - 0,17 Mb

> Autorisation temporaire de prélèvements d'eau de surface pour l'irrigation 2019 du bassin versant de la Lys - format : PDF - 9,02 Mb

> Autorisation de prélèvement d'eau de surface sur le secteur des Wateringues par l'association des irrigants du Nord - Pas-de-Calais - format : PDF - 15,24 Mb

> Restauration de la continuité écologique sur un ouvrage du cours d'eau "La Bimoise" - Montcavrel - format : PDF - 2,54 Mb

> restauration de la continuité écologique sur un ouvrage de la bimoise appartenant à M. De Contes d'Esgranges et Broutier - format : PDF - 2,59 Mb

> restauration de la continuité écologique sur un ouvrage du cours d'eau "la Bimoise" appartenant à Mme Morel et M Capet - format : PDF - 2,77 Mb

> restauration de la continuité écologique sur un ouvrage de "la créquoise" appartenant à M De Hauteclocque - format : PDF - 4,45 Mb

> CALAIS-MARCK - assainissement 2019 - arrêté préfectoral d'autorisation - format : PDF - 1,88 Mb

> CALAIS-MARCK - assainissement 2019 - annexes - format : PDF - 3,16 Mb

> Restauration de la continuité écologique sur l’ouvrage de la Liane appartenant à M. Boutoille à Bournonville - format : PDF - 1,02 Mb

> Restauration de la continuité écologique sur un ouvrage du Ruisseau de Camiers à Camiers - format : PDF - 1,29 Mb

> Restauration de la continuité écologique sur un ouvrage du Ruisseau de Wacquinghen à Wimereux et Wimille - format : PDF - 1,30 Mb

> Restauration de la continuité écologique sur un ouvrage de la Liane à Questrecques - format : PDF - 1,43 Mb

> Restauration de la continuité écologique sur un ouvrage de la Liane à Wirwignes - format : PDF - 1,18 Mb

> Régularisation administrative des réseaux d'assainissement pluvial des communes de Cucq, Etaples-sur-Mer, Le Touquet et Merlimont - format : PDF - 0,99 Mb

> régularisation administrative des réseaux d'assainissement pluvial des communes de Boulogne-sur-Mer, Outreau et Saint-Martin-Boulogne - format : PDF - 0,96 Mb

> Système d'assainissement du Portel - format : PDF - 2,02 Mb

> VNF - AP prescriptions complémentaires modificatif de classement au titre de la sûreté et de la sécurité des ouvrages hydrauliques - format : PDF - 3,54 Mb

> Annexe 1 - format : PDF - 3,80 Mb

> Annexes 2, 3 et 4 - format : PDF - 1,55 Mb

> Plan de gestion décennal de la Hem et ses affluents - Arrêté modifiant la durée de validité du plan de gestion et portant renouvellement de la DIG - format : PDF - 0,56 Mb

> Restauration de l acontinuité écologique sur un ouvrage du cours d'eau "La Liane" - format : PDF - 1,01 Mb

> Beaurainville - Restauration de la continuité écologique sur La Créquoise - format : PDF - 0,68 Mb

> Abandon du droit d'eau de Mme CASIEZ suite à des travaux de restauration de la continuité écologique sur un ouvrage du cours d'eau "La Hem" - format : PDF - 0,54 Mb

> Abandon du droit d'eau de M Fovet suite à des travaux de restauration de la continuité écologique sur un ouvrage du cours d'eau "La Hem" - format : PDF - 0,46 Mb

> Abandon du droit d'eau de M Leroy suite à des travaux de restauration de la continuité écologique sur un ouvrage du cours d'eau "La Hem" - format : PDF - 0,46 Mb

> Aire-sur-la-Lys, création port fluvial, CAPSO, Arrêté préfectoral d'autorisation de création du 11 juin 2020 - format : PDF - 3,13 Mb

> Communauté de Communes des Campagnes de l’Artois, extension de la zone d’activite Ecopolis, Tincques - format : PDF - 1,22 Mb

> Bruay-la-Buissière, endiguement rive gauche Lawe, CABBALR - format : PDF - 2,06 Mb

> Recques-sur-Course, Estréelles, Estrées et Montcavrel, Continuité écologique Course, Agence de l’eau Artois-Picardie - format : PDF - 0,45 Mb

> Licques, Continuité écologique Sanghen, abandon droit d’eau M. Lorgnier - format : PDF - 0,16 Mb

> Sanghen, Continuité écologique Ruisseau d’Alembon, abandon droit d’eau M. Garenaux - format : PDF - 0,16 Mb

> Sanghen, Continuité écologique Ruisseau d’Alembon, abandon droit d’eau M. Hennuyer - format : PDF - 0,17 Mb

> Sanghen, Continuité écologique Ruisseau d’Alembon, abandon droit d’eau M. Lamare - format : PDF - 0,17 Mb

> Beussent, Continuité écologique La Course, abandon droit d’eau M. Rauli - format : PDF - 0,36 Mb

> Clerques, Continuité écologique Sanghen, abandon droit d’eau Mme Canlers - format : PDF - 0,16 Mb

> Tilly-Capelle et Erin, Continuité écologique Ternoise, Mme Duquenoy et M. Caurier - format : PDF - 0,71 Mb

> Anvin, Continuité écologique Le Faux, ouvrage communal - format : PDF - 0,37 Mb

> Esquerdes, Continuité écologique « Aa », ouvrage communal - format : PDF - 0,52 Mb

> Oignies, aménagement de la ZAC Zone d'aménagement concerté de la maille verte - format : PDF - 2,05 Mb