Travaux
> Asad de Réty, trois projets de drainage - Arrêté portant autorisation de réalisation des travaux - format : PDF
- 0,17 Mb
> STEP de Beuvry - Arrêté complémentaire à l'autorisation du 27 décembre 2006 - format : PDF
- 0,25 Mb
> Prélèvement de forage pour irrigation EARL Degeuser à Vis-en-Artois - Récépissé - format : PDF
- 0,73 Mb
> Station d'épuration de Noeux-les-Mines - Arrêté préfectoral complémentaire à l'autorisation du 29/10/2007 - format : PDF
- 0,26 Mb
> Arrêté préfectoral concernant le classement des ouvrages hydrauliques au droit de port de Boulogne-sur-Mer - format : PDF
- 0,11 Mb
> Arrêté préfectoral portant modification de l'autorisation - Aménangement d'un lotissement communal au lieu dit Autour des Boeucres HARDINGHEN - format : PDF
- 0,10 Mb
> Restauration de la continuité écologique sur un ouvrage du cours d'eau Aa - format : PDF
- 1,84 Mb
> Plan de gestion pluriannuel des opérations de dragage d'entretien sur l'unité hydrographique cohérente n°6 - format : PDF
- 5,78 Mb
> Plan de gestion pluriannuel des opérations de dragage d'entretien sur l'unité hydrographique cohérente n°3 - format : PDF
- 5,60 Mb
> Déclaration d'intérêt général du plan de gestion de la Lys amont, la laquette et leurs affluents présentée par la communauté d'agglomération Béthun... - format : PDF
- 2,07 Mb
> Déclaration d'intérêt général du plan de gestion de la lys amont, la laquette et leurs affluents sur le territoire de la Communauté d'agglomération... - format : PDF
- 2,09 Mb
A lire dans cette rubrique
-
Renouvellement de l'autorisation du lotissement et zone commerciale "Les Hauts Champs" - AUCHAN
-
-
Arrêté autorisant le SYMCEA à réaliser les travaux prévus au plan de gestion de la Canche
-
-
Restauration de la continuité écologique sur un barrage de la Hem - commune de TOURNEHEM-SUR-LA-HEM
Arrêté abrogeant un droit d'eau et fixant des prescriptions de remise en état, restauration de la continuité écologique sur un barrage de la Hem sur la commune de TOURNEHEM-SUR-LA-HEM
-
Restauration de la continuité écologique sur un ouvrage hydraulique de l'Embryenne (Canche)
Arrêté des 28 et 29 août 2014 fixant des prescriptions complémentaires pour la restauration de la continuité écologique sur un ouvrage hydraulique de l'Embryenne (Bassin de la Canche)
-
Prescriptions particulières concernant l'épandage des boues de la station d'épuration de Hazebrouck
Arrêté inter-préfectoral en date du 18 juin 2012 portant prescriptions particulières concernant l'épandage des boues de la station d'épuration de Hazebrouck (Nord)
-
Arrêté préfectoral autorisant la reconstruction du Perré de protection sur la commune de Wissant
-
-
AP déclarant d'intérêt général les travaux de rétablissement de la continuité écologique de l'Authie
Arrêté interpréfectoral du 29 septembre déclarant d'intérêt général les travaux de rétablissement de la continuité écologique de l'Authie
-
Arrêté autorisant le SYMCEA à réaliser les travaux prévus au plan de gestion de la Planquette
-
-
Arrêté autorisant le SYMCEA à réaliser les travaux prévus au plan de gestion de la Course
-
-
Arrêté fixant des prescriptions complémentaires - Ouvrage hydraulique de l'Authie - BEAUVOIR-WAVANS
Arrêté préfectoral fixant des prescriptions complémentaires à Monsieur Hubert BOUCHER en vue de la restauration de la continuité écologique sur un ouvrage hydraulique de l'Authie situé sur la commune de BEAUVOIR-WAVANS
informations complémentaires
Direction Départementale des Territoires et de la Mer
Siège
100, avenue Winston Churchill
CS 10007 - 62022 ARRAS cedex
Tél : 03 21 22 99 99
Fax : 03 21 55 01 49
Courriel
ddtm@pas-de-calais.gouv.fr
Horaires d'ouverture
au public
8h30 à 12h00
13h30 à 17h00