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Textes applicables aux IOTA

1 / Prescriptions générales applicables au "IOTA"

Télécharger Arrêté du 11 septembre 2015 fixant les prescriptions techniques générales applicables aux installations, ouvrages, épis et remblais PDF - 0,22 Mb - 23/10/2017

Télécharger Arrêté du 9 août 2006 relatif aux niveaux à prendre en compte lors d’une analyse de rejets dans les eaux de surface ou de sédiments marins, estuariens ou extraits de cours d’eau ou canaux PDF - 0,11 Mb - 23/10/2017

Télécharger Arrêté du 28 novembre 2007 fixant les prescriptions générales applicables aux installations, ouvrages, travaux ou activités soumis à déclaration PDF - 0,11 Mb - 23/10/2017

Télécharger Arrêté du 30 mai 2008 fixant les prescriptions générales applicables aux opérations d’entretien de cours d’eau ou canaux soumis à autorisation ou à déclaration PDF - 0,12 Mb - 23/10/2017

Télécharger Arrêté du 13 février 2002 fixant les prescriptions générales applicables aux consolidations, traitements ou protections de berges soumis à déclaration PDF - 0,06 Mb - 23/10/2017

Télécharger Arrêté du 13 février 2002 fixant les prescriptions générales applicables aux installations, ouvrages, travaux ou activités soumis à déclaration PDF - 0,09 Mb - 23/10/2017

Télécharger Arrêté du 23 avril 2008 fixant la liste des espèces de poissons et de crustacés et la granulométrie caractéristique des frayères en application de l’article R. 432-1 du code de l’environnement PDF - 0,09 Mb - 23/10/2017

Télécharger Arrêté du 27 juillet 2006 modifiant l’arrêté du 13 février 2002 fixant les prescriptions générales applicables aux consolidations, traitements ou protections de berges soumis à déclaration PDF - 0,15 Mb - 23/10/2017

Télécharger Arrêté du 30 septembre 2014 fixant les prescriptions techniques générales applicables aux installations, ouvrages, travaux et activités soumis à autorisation ou à déclaration PDF - 0,19 Mb - 23/10/2017

2 / Inventaire relatif aux frayères du Pas-de-Calais

Télécharger Arrêté préfectoral PDF - 0,49 Mb - 19/10/2017

Télécharger Annexe 1 PDF - 0,12 Mb - 19/10/2017

Télécharger Annexe 2 PDF - 0,09 Mb - 19/10/2017

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