Textes réglementaires
> Stationnement des taxis sur l'aéroport de Calais-Marck - format : PDF
- 0,32 Mb
> Stationnement des taxis dans la cour de la gare de Frethun - format : PDF
- 0,29 Mb
> Contrôles techniques des taxis et des véhicules de petite et grande remise - format : PDF
- 0,37 Mb
> Réglementation de l'activité d'exploitant et de chauffeur des taxis et des voitures dites de petite remise - format : PDF
- 0,21 Mb
> Tarifs des transports par taxi dans le Pas-de-Calais - format : PDF
- 0,36 Mb
> Adresse à laquelle doivent être transmises les réclamations (arrêté préfectoral) - format : PDF
- 0,05 Mb
> Modificatif n°1 de l'arrêté préfectoral réglementant l'activité d'exploitant et de chauffeur des taxis et des voitures dites de petite remise - format : PDF
- 0,13 Mb
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Documents listés dans l’article :
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> Stationnement des taxis sur l'aéroport de Calais-Marck - format : PDF - 0,32 Mb - 14/09/2011
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> Stationnement des taxis dans la cour de la gare de Frethun - format : PDF - 0,29 Mb - 14/09/2011
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> Contrôles techniques des taxis et des véhicules de petite et grande remise - format : PDF - 0,37 Mb - 14/09/2011
-
> Réglementation de l'activité d'exploitant et de chauffeur des taxis et des voitures dites de petite remise - format : PDF - 0,21 Mb - 14/09/2011
-
> Adresse à laquelle doivent être transmises les réclamations (arrêté préfectoral) - format : PDF - 0,05 Mb - 14/09/2011
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> Modificatif n°1 de l'arrêté préfectoral réglementant l'activité d'exploitant et de chauffeur des taxis et des voitures dites de petite remise - format : PDF - 0,13 Mb - 14/09/2011
-
> Tarifs des transports par taxi dans le Pas-de-Calais - format : PDF - 0,36 Mb - 03/10/2014