Autorisations

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Télécharger Arrêté interpréfectoral renouvelant l'autorisation de la plate-forme multimodale de Dourges au titre de la loi sur l'eau PDF - 0,07 Mb - 15/09/2011

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Télécharger Equirre - Lutte contre les inondations PDF - 0,40 Mb - 15/09/2011

Télécharger Groffliers - Indivision Augris-Lourdelle / Augris-Merlot PDF - 0,18 Mb - 15/09/2011

Télécharger Lisbourg-Verchin - Plan pluriannuel d'entretien et de restauration de la fonctionnalité piscicole de la Lys amont PDF - 1,04 Mb - 15/09/2011

Télécharger Prélèvements d'eau de surface pour l'irrigation 2010 - Association syndicale d'irrigation du bassin de la Lys PDF - 0,16 Mb - 15/09/2011

Télécharger rejet des eaux pluviales Leulinghem PDF - 0,07 Mb - 15/09/2011

Télécharger Arrêté préfectoral d'autorisation des rejets des ouvrages de collecte et de traitement des eaux usées issues de l'agglo d'assainissement de Saint-Omer - Arques PDF - 0,89 Mb - 04/10/2011

Télécharger Bruay-la-Buissière - Classement de la digue de la Lawe rive droite - 10/11 PDF - 2,35 Mb - 14/10/2011

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Télécharger arrêté préfectoral /classement des ouvrages hydrauliques de la baie d'Authie - Groffliers, Waben, Conchil-le-Temple PDF - 1,87 Mb - 18/10/2011

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Télécharger Hénin-Beaumont - création chambre funéraire PDF - 0,05 Mb - 19/10/2011

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Télécharger Givenchy-Violaines - Révision de la DUP du 29 novembre 2002 et modification du tracé des périmètres de protection du champ captant PDF - 0,51 Mb - 10/11/2011

Télécharger Fampoux - Cua Restauration et valorisdation des marais des Crêtes et des Maingos PDF - 0,24 Mb - 28/11/2011

Télécharger Rollancourt - Modification de réglement d'eau de M. PODVIN PDF - 0,13 Mb - 28/11/2011

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Télécharger villeneuve d'ascq - arrêté inter-préfectoral complémentaire prolongeant la durée de l'arrêté inter-préfectoral du 02 février 2004 portant sur l'épandage agricole des boues de la station d'épuration de Villeneuve d'Ascq - 05032015 et 14042015 PDF - 0,19 Mb - 06/05/2015

Télécharger Polincove - Restauration de la continuité écologique sur un ouvrage de la Hem au profit de Mme BOIDIN PDF - 0,37 Mb - 06/11/2015

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Télécharger Plan de gestion des voies et des berges de l'Audomarois PDF - 0,64 Mb - 09/03/2016

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Télécharger LYS DEULE - Arrêté interpréfectoral portant autorisation au titre de l'article L. 214.3 du code de l'environnement et déclarant d'intérêt général le plan de gestion, d'entretien et de restauration pluriannuel des cours d'eau cours d'eau sur la plaine de l PDF - 2,54 Mb - 20/01/2017

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Télécharger BETHUNE - Recherche de micropolluants dans les eaux brutes et dans les eaux usées du système d'assainissement PDF - 4,70 Mb - 04/07/2017

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Télécharger ISBERGUES - Complément à l'arrêté préfectoral du 31 décembre 2009 d'autorisation au titre de l'article L124-3 du code de l'environnement PDF - 4,64 Mb - 04/07/2017

Télécharger LILLERS - Complément à l'arrêté préfectoral du 17 décembre 2007 d'autorisation au titre de l'article L124-3 du code de l'environnement PDF - 4,63 Mb - 04/07/2017

Télécharger NOEUX-LES-MINES - Complément à l'arrêté préfectoral du 29 octobre 2007 d'autorisation au titre de l'article L124-3 du code de l'environnement PDF - 4,66 Mb - 04/07/2017

Télécharger AIRE-SUR-LA-LYS - Complément à l'arrêté préfectoral du 6 mars 2014 d'autorisation au titre de l'article L214-3 du code de l'environnement PDF - 4,61 Mb - 05/07/2017

Télécharger SAINT-OMER - Complément à l'arrêté préfectoral du 16 janvier 2014 d'autorisation au titre de l'article L214-3 du code de l'environnement PDF - 4,68 Mb - 05/07/2017

Télécharger SAINT-OMER - ARQUES - Complément à l'arrêté préfectoral du 3 octobre 2001 d'autorisation au titre de l'article L124-3 du code de l'environnement PDF - 4,63 Mb - 05/07/2017

Télécharger ARRAS - Complément à l'arrêté préfectoral du 24 juillet 2006 d'autorisation au titre de l'article L124-3 du code de l'environnement PDF - 4,66 Mb - 05/07/2017

Télécharger BEAURAINS - Aménagement du lotissement Natura park PDF - 3,15 Mb - 08/09/2017

Télécharger OUVE WIRQUIN Arrêté de DIG restauration écologique PDF - 2,37 Mb - 22/09/2017

Télécharger LUMBRES - Arrêté DIG restauration écologique du Bléquin PDF - 0,93 Mb - 22/09/2017

Télécharger TOURNEHME SUR LA HEM - Arrêté DIG restauration écologique Moulin Leulenne PDF - 1,10 Mb - 22/09/2017

Télécharger ROLLANCOURT - Arrêté de DIG restauration écologique du Moulin de Rollancourt PDF - 0,81 Mb - 22/09/2017

Télécharger RUMILLY - fixation de prescriptions complémentaires à la restauration de la continuité écologique sur un ouvrage du cours d'eau de l'Aa PDF - 1,50 Mb - 03/10/2017

Télécharger CALAIS COULOGNE - Assainissement PDF - 3,22 Mb - 07/11/2017

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Télécharger LE TOUQUET - Assainissement PDF - 3,27 Mb - 07/11/2017

Télécharger Communauté d'Agglomération des Deux Baies en Montreuillois - Rechargement annuel en sable du Bois de sapins en baie d'Authie PDF - 1,04 Mb - 24/01/2018

Télécharger AUXI-LE-CHATEAU - Restauration de la continuité écologique sur un ouvrage du cours d'eau L'Authie PDF - 0,93 Mb - 05/04/2018

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Télécharger ISBERGUES - Système d'assainissement PDF - 0,73 Mb - 05/04/2018

Télécharger SAINT-MARTIN D'HARDINGHEM - Restauration de la continuité écologique sur un ouvrage du cours d'eau la rivière de la villaine PDF - 1,40 Mb - 05/04/2018

Télécharger Wateringues - Autorisation temporaire de prélèvements d'eau de surface pour l'irrigation 2018 PDF - 17,23 Mb - 08/06/2018

Télécharger Irrigation 2018 sur le bassin versant de la Lys PDF - 12,49 Mb - 08/06/2018

Télécharger THIEMBRONNE - Restauration de la continuité écologique sur des ouvrages du cours d'eau la Rivière de la Villaine PDF - 1,34 Mb - 02/07/2018

Télécharger Boulogne-Le Portel - Mise en conformité Slipway2 au port de Boulogne PDF - 0,79 Mb - 04/09/2018

Télécharger Boulogne-Le Portel - Protection anticorrosion site portuaire Boulogne PDF - 0,86 Mb - 04/09/2018

Télécharger Hallines - Remise en service moulin Pidoux sur l'Aa PDF - 0,86 Mb - 04/09/2018

Télécharger Association syndicale autorisées de drainage et d'irrigation (ASADI) de Béthune-Lillers-Aire PDF - 2,44 Mb - 28/09/2018

Télécharger WIZERNES - Prescriptions complémentaires à la restauration de la continuité écologique sur un ouvrage de l'Aa sur le territoire PDF - 0,75 Mb - 17/10/2018

Télécharger Parc d'Olhain - Réalisation d'ouvrages de gestion des eaux pluviales PDF - 2,18 Mb - 25/10/2018

Télécharger Plan de Gestion Pluriannuel des Opérations de Dragage, UHC 8, Canal de la Scarpe Supérieure - VNF PDF - 3,27 Mb - 19/11/2018

Télécharger restauration de la continuité écologique sur un ouvrage du cours d'eau Le Wimereux appartenant à M et Mme Raviart PDF - 1,21 Mb - 08/02/2019

Télécharger Restauration de la continuité écologique sur un ouvrage du cours d'eau Le Wimereux appartenant à M et Mme Warmez, M legros et M Wattez PDF - 1,18 Mb - 08/02/2019

Télécharger Restauration de la continuité écologique sur un ouvrage du cours d'eau Le Wimereux appartenant à M et Mme Marquet-Paquier sur le territoire des communes de Wimille et Pittefaux PDF - 1,23 Mb - 08/02/2019

Télécharger Restauration de la continuité écologique sur un ouvrage du cours d'eau la Liane appartenant à M Pierru PDF - 1,03 Mb - 08/02/2019

Télécharger Plan de gestion quinquennal du courant du Frênelet et de ses affluents PDF - 5,82 Mb - 04/03/2019

Télécharger Recyclage des boues de la station d'épuration d'Arras par épandage agricole - Arrêté interpréfectoral, prescriptions particulières PDF - 1,63 Mb - 13/03/2019

(le document annexe est consultable en mairies)

Télécharger Création d'un bassin d'orage, Commune de Saint-Laurent-Blangy- Arrêté préfectoral d’autorisation au titre du code de l’environnement PDF - 1,35 Mb - 14/03/2019

Télécharger Arrêté préfectoral de renouvellement de DIG dans le cadre des Plans de Gestion d'entretien du Guarbecque et ses affluents PDF - 0,13 Mb - 27/03/2019

Télécharger Arrêté préfectoral de renouvellement de DIG dans le cadre des Plans de Gestion d'entretien de la Lawe, Turbeauté, Loisne amont et leurs affluents PDF - 0,17 Mb - 27/03/2019

Télécharger Autorisation temporaire de prélèvements d'eau de surface pour l'irrigation 2019 du bassin versant de la Lys PDF - 9,02 Mb - 11/06/2019

Télécharger Autorisation de prélèvement d'eau de surface sur le secteur des Wateringues par l'association des irrigants du Nord - Pas-de-Calais PDF - 15,24 Mb - 14/06/2019

Télécharger Restauration de la continuité écologique sur un ouvrage du cours d'eau "La Bimoise" - Montcavrel PDF - 2,54 Mb - 24/06/2019

Télécharger restauration de la continuité écologique sur un ouvrage de la bimoise appartenant à M. De Contes d'Esgranges et Broutier PDF - 2,59 Mb - 24/06/2019

Télécharger restauration de la continuité écologique sur un ouvrage du cours d'eau "la Bimoise" appartenant à Mme Morel et M Capet PDF - 2,77 Mb - 24/06/2019

Télécharger restauration de la continuité écologique sur un ouvrage de "la créquoise" appartenant à M De Hauteclocque PDF - 4,45 Mb - 24/06/2019

Télécharger CALAIS-MARCK - assainissement 2019 - arrêté préfectoral d'autorisation PDF - 1,88 Mb - 02/09/2019

Télécharger CALAIS-MARCK - assainissement 2019 - annexes PDF - 3,16 Mb - 02/09/2019

Télécharger Restauration de la continuité écologique sur l’ouvrage de la Liane appartenant à M. Boutoille à Bournonville PDF - 1,02 Mb - 02/09/2019

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Télécharger Restauration de la continuité écologique sur un ouvrage du Ruisseau de Wacquinghen à Wimereux et Wimille PDF - 1,30 Mb - 02/09/2019

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Télécharger régularisation administrative des réseaux d'assainissement pluvial des communes de Boulogne-sur-Mer, Outreau et Saint-Martin-Boulogne PDF - 0,96 Mb - 17/10/2019

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Télécharger Plan de gestion décennal de la Hem et ses affluents - Arrêté modifiant la durée de validité du plan de gestion et portant renouvellement de la DIG PDF - 0,56 Mb - 17/01/2020

Télécharger Restauration de l acontinuité écologique sur un ouvrage du cours d'eau "La Liane" PDF - 1,01 Mb - 17/01/2020

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Télécharger Abandon du droit d'eau de Mme CASIEZ suite à des travaux de restauration de la continuité écologique sur un ouvrage du cours d'eau "La Hem" PDF - 0,54 Mb - 03/02/2020

Télécharger Abandon du droit d'eau de M Fovet suite à des travaux de restauration de la continuité écologique sur un ouvrage du cours d'eau "La Hem" PDF - 0,46 Mb - 03/02/2020

Télécharger Abandon du droit d'eau de M Leroy suite à des travaux de restauration de la continuité écologique sur un ouvrage du cours d'eau "La Hem" PDF - 0,46 Mb - 03/02/2020

Télécharger Aire-sur-la-Lys, création port fluvial, CAPSO, Arrêté préfectoral d'autorisation de création du 11 juin 2020 PDF - 3,13 Mb - 16/06/2020

Télécharger Communauté de Communes des Campagnes de l’Artois, extension de la zone d’activite Ecopolis, Tincques PDF - 1,22 Mb - 11/08/2020

Télécharger Bruay-la-Buissière, endiguement rive gauche Lawe, CABBALR PDF - 2,06 Mb - 01/09/2020

Télécharger Recques-sur-Course, Estréelles, Estrées et Montcavrel, Continuité écologique Course, Agence de l’eau Artois-Picardie PDF - 0,45 Mb - 15/09/2020

Télécharger Licques, Continuité écologique Sanghen, abandon droit d’eau M. Lorgnier PDF - 0,16 Mb - 15/09/2020

Télécharger Sanghen, Continuité écologique Ruisseau d’Alembon, abandon droit d’eau M. Garenaux PDF - 0,16 Mb - 15/09/2020

Télécharger Sanghen, Continuité écologique Ruisseau d’Alembon, abandon droit d’eau M. Hennuyer PDF - 0,17 Mb - 15/09/2020

Télécharger Sanghen, Continuité écologique Ruisseau d’Alembon, abandon droit d’eau M. Lamare PDF - 0,17 Mb - 15/09/2020

Télécharger Beussent, Continuité écologique La Course, abandon droit d’eau M. Rauli PDF - 0,36 Mb - 15/09/2020

Télécharger Clerques, Continuité écologique Sanghen, abandon droit d’eau Mme Canlers PDF - 0,16 Mb - 15/09/2020

Télécharger Tilly-Capelle et Erin, Continuité écologique Ternoise, Mme Duquenoy et M. Caurier PDF - 0,71 Mb - 15/09/2020

Télécharger Anvin, Continuité écologique Le Faux, ouvrage communal PDF - 0,37 Mb - 15/09/2020

Télécharger Esquerdes, Continuité écologique « Aa », ouvrage communal PDF - 0,52 Mb - 15/09/2020

Télécharger Oignies, aménagement de la ZAC Zone d'aménagement concerté de la maille verte PDF - 2,05 Mb - 12/10/2020

Télécharger Prélèvements d'eau de surface pour l'irrigation 2022, Bassin versant de la Lys - Association des irrigants du Nord - Pas-de-Calais PDF - 3,05 Mb - 29/06/2022

Télécharger Prélèvements d'eau de surface pour l'irrigation 2022, secteur des Wateringues - Association des irrigants du Nord - Pas-de-Calais PDF - 4,84 Mb - 29/06/2022

Télécharger Prélèvements d'eau de surface pour l'irrigation 2023, Bassin versant de la Lys - Association des irrigants du Nord - Pas-de-Calais PDF - 0,52 Mb - 27/06/2023

Télécharger Prélèvements d'eau de surface pour l'irrigation 2023, Secteur de Wateringues - Association des irrigants du Nord - Pas-de-Calais PDF - 1,00 Mb - 12/07/2023

Télécharger Arrêté autorisation temporaire de la CALL à utiliser l’eau des forages de Beuvry afin d’alimenter la commune de Noeux-les-Mines PDF - 0,23 Mb - 18/07/2023

Télécharger Arrêté autorisation temporaire de la CALL à utiliser l’eau des forages de Noyelles-les Vermelles afin d’alimenter une partie de la CALL PDF - 0,32 Mb - 18/07/2023

Télécharger Arrêté autorisation temporaire de la CALL à utiliser l’eau des forages de Beuvry afin d’alimenter la commune de Noeux-les-Mines PDF - 0,23 Mb - 28/07/2023

Télécharger Arrêté autorisation temporaire de la CALL à utiliser l’eau des forages de Noyelles-les Vermelles afin d’alimenter une partie de la CALL PDF - 0,32 Mb - 28/07/2023

Télécharger Boulogne-Le Portel, prolongation autorisation travaux protection anticorrosion, site portuaire Boulogne PDF - 0,17 Mb - 28/07/2023

(Les documents annexes sont consultables en Préfecture)

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