1 / Guide.

En complément de l'identification des cours d'eau, et afin de fournir au public une information concrète, la DDTM du Pas-de-Calais a rédigé le guide pratique relatif à l'entretien des cours d'eau téléchargeable à l'aide du lien ci-dessous."

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2 / Focus thématique.

Pour compléter ce guide pratique d'entretien des cours d'eau, la DDTM62 propose aux propriétaires riverains et pétitionnaires des notes de cadrages portant sur des sujets spécifiques dans le domaine des travaux en rivière."

3 / Sommaire type des travaux en rivière.

Afin d'aider le pétitionnaire à constituer un dossier au titre des articles L.214-1 à L.214-6 du code de l’environnement (loi sur l’eau) concernant des installations, ouvrages, travaux ou activités en rivière, la DDTM du Pas-de-Calais a rédigé le sommaire type des travaux en rivière téléchargeable à l'aide du lien ci-dessous."