Aller au contenu
Aller au menu
Aller à la recherche

Préfet
du PAS-DE-CALAIS

Les services de l'État dans le
Pas-de-Calais

Nous contacter

Rechercher

Actualités
Voir toute la rubrique

Actualités

Espace presse
Actions de l'État
Voir toute la rubrique

Agriculture, développement rural

Aménagement, accessibilité, habitat et urbanisme

Citoyenneté, jeunesse, sport, vie associative

Cohésion Sociale, Politique de la Ville

Consommation

Culture, architecture et patrimoine

Défense et protection civiles

Droits des femmes et égalité

Economie, emploi, finances publiques

Education et formation professionnelle

Elections politiques et professionnelles

Environnement, développement durable

Espace collectivités territoriales

Mer, littoral

Prévention des risques majeurs

Santé : prévention, information

Sécurité, prévention de la délinquance et sécurité routière

Services publics
Services de l'État
Voir toute la rubrique

Préfecture

Sous-préfectures

Les Services de l'État

Les délégués du Défenseur des Droits

Les réseaux sociaux
Publications
Voir toute la rubrique

Règlements des concours JEP 2022

La politique de la ville dans le Pas-de-Calais

Programme Transparence

Commissaires enquêteurs

La lettre des services de l'Etat dans le Pas-de-Calais

Rapports d'activités des services de l'Etat

Consultation du public

Recueil des actes administratifs

Cartes du Pas-de-Calais

Annonces judiciaires et légales

Schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public (SDAASP)

L’accès aux documents administratifs
Démarches
Voir toute la rubrique

Être accompagné dans mes démarches : le réseau France Services

Carte Nationale d'Identité - Passeport - Etat-civil

Permis de conduire - Certificat d'immatriculation - Certificat de non gage

Carte électorale

Accueil des étrangers

Associations - vie associative

Manifestations sportives

Activités et professions réglementées

Demande de médailles

Autres démarches

Accueil
Actions de l'État
Agriculture, développement rural
Économie Agricole
Conditionnalité des aides

Économie Agricole

Aides aux productions animales (PAC)
Aides PAC programmation 2023-2027
Arrêté Jachères
Audit de l'exploitation agricole

Bail de petites parcelles
Contrat type départemental de bail à ferme

Calamités agricoles

Comité d'agrément des GAEC
Commission départementale d'orientation agricole (CDOA)
Commission consultative paritaire départementale des baux ruraux
Comité départemental d’expertise

Conditionnalité des aides

Demande d'autorisation d'exploiter
Publicité - foncier agricole

Dispositif d'urgence suite au passage de la tempête Eunice
DPB 2023
MAEC - Bio
Préservation du foncier agricole
Réforme de l'assurance récolte
Remboursement de la TIC
Retournement de prairies 2022-2023
Utilisation des produits phytopharmaceutiques et de leurs adjuvants

Conditionnalité des aides

A lire dans cette rubrique

Carte des cours d'eau

Publié le 16/04/2019

Préfet
du PAS-DE-CALAIS

Fiches conditionnalité 2020

Publié le 17/07/2020

Préfet
du PAS-DE-CALAIS

Partager la page

Partager sur Facebook
Partager sur Twitter
Partager sur LinkedIn

Suivez-nous
sur les réseaux sociaux

twitter
facebook
instagram

Actualités

Actualités
Espace presse

Actions de l'État

Agriculture, développement rural
Aménagement, accessibilité, habitat et urbanisme
Citoyenneté, jeunesse, sport, vie associative
Cohésion Sociale, Politique de la Ville
Consommation
Culture, architecture et patrimoine
Défense et protection civiles
Droits des femmes et égalité
Economie, emploi, finances publiques
Education et formation professionnelle
Elections politiques et professionnelles
Environnement, développement durable
Espace collectivités territoriales
Mer, littoral
Prévention des risques majeurs
Santé : prévention, information
Sécurité, prévention de la délinquance et sécurité routière
Services publics

Services de l'État

Préfecture
Sous-préfectures
Les Services de l'État
Les délégués du Défenseur des Droits
Les réseaux sociaux

Publications

Règlements des concours JEP 2022
La politique de la ville dans le Pas-de-Calais
Programme Transparence
Commissaires enquêteurs
La lettre des services de l'Etat dans le Pas-de-Calais
Rapports d'activités des services de l'Etat
Consultation du public
Recueil des actes administratifs
Cartes du Pas-de-Calais
Annonces judiciaires et légales
Schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public (SDAASP)
L’accès aux documents administratifs

Démarches

Être accompagné dans mes démarches : le réseau France Services
Carte Nationale d'Identité - Passeport - Etat-civil
Permis de conduire - Certificat d'immatriculation - Certificat de non gage
Carte électorale
Accueil des étrangers
Associations - vie associative
Manifestations sportives
Activités et professions réglementées
Demande de médailles
Autres démarches

Préfet
du PAS-DE-CALAIS

legifrance.gouv.fr
gouvernement.fr
service-public.fr
data.gouv.fr

Plan du site
Nous contacter
Accessibilité : non
Mentions légales
Données personnelles
Gestion des cookies

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0

Paramètres d’affichage

Choisissez un thème pour personnaliser l’apparence du site.

Thème clair

Thème sombre

Système Utilise les paramètres système.