Projet d’aménagement de la Rocade Sud d’ARRAS – RD 60
Mis à jour le 26/01/2021
-
Le rapport et les conclusions rendus par le commissaire enquêteur sont consultables, dans leur intégralité, en mairies de Dainville, Wailly et Agny ainsi qu'en préfecture du Pas-de-Calais (DPI/BPUPE/SUP)
Les documents peuvent être consultés dans leur intégralité, jusqu'au 23 janvier 2016, en mairie d'Achicourt, Agny, Dainville et Wailly, ainsi qu'en préfecture (Direction des Politiques Interministérielles - Section Utilité Publique)
Télécharger Arrêté préfectoral du 23 janvier 2016 portant déclaration d'utilité publique du projet et emportant mise en compatibilité des
PLU
Plan local d'urbanisme de Dainville, Wailly et Agny
PDF - 0,27 Mb - 29/01/2016
Ce document est consultable dans son intégralité en préfecture du Pas-de-Calais
Documents listés dans l’article
- Télécharger Avis d'ouverture d'enquête publique PDF - 0,07 Mb - 21/11/2014
- Télécharger Rapport du commissaire enquêteur PDF - 4,53 Mb - 05/06/2015
- Télécharger Conclusions et avis - DUP PDF - 0,59 Mb - 05/06/2015
- Télécharger Conclusions et avis - Mise en compatibilité des PLU PDF - 0,61 Mb - 05/06/2015
- Télécharger Conclusions et avis - Autorisation loi sur l'eau PDF - 0,61 Mb - 05/06/2015
- Télécharger Liste des annexes PDF - 0,05 Mb - 05/06/2015
- Télécharger Compte-rendu de la réunion publique du 16 décembre 2014 PDF - 1,38 Mb - 05/06/2015
- Télécharger Courrier de réponse du département PDF - 0,18 Mb - 05/06/2015
- Télécharger Réponse du département par thèmes PDF - 1,83 Mb - 05/06/2015
- Télécharger Réponse du département aux observations PDF - 2,17 Mb - 05/06/2015
- Télécharger Plan général des travaux modifié suite à l'enquête PDF - 2,92 Mb - 05/06/2015
- Télécharger Tracé proposé suite à l'enquête PDF - 4,78 Mb - 05/06/2015
- Télécharger Arrêté préfectoral du 23 janvier 2016 portant déclaration d'utilité publique du projet et emportant mise en compatibilité des PLU de Dainville, Wailly et Agny PDF - 0,27 Mb - 29/01/2016
- Télécharger Arrêté modificatif en date du 1er mars 2016 PDF - 0,11 Mb - 04/03/2016
- Télécharger Avis d'ouverture d'une enquête parcellaire PDF - 0,08 Mb - 13/06/2016
- Télécharger Conclusions et avis du commissaire enquêteur PDF - 0,32 Mb - 13/06/2016
- Télécharger Arrêté Préfectoral en date du 21 janvier 2021 portant prorogation de la DUP PDF - 0,16 Mb - 26/01/2021