OIGNIES – Monument à Madame Declercq et ancienne fosse Declercq-Crombez 9 9bis

Mis à jour le 05/06/2019
Télécharger Avis d'enquête publique ODT - 0,04 Mb - 01/06/2018
Télécharger Rapport PDF - 6,49 Mb - 26/09/2018
Télécharger Conclusions et avis PDF - 0,66 Mb - 26/09/2018

Le dossier d'enquête publique est consultable ICI.

Télécharger Arrêté préfectoral du 29 mai 2019 PDF - 0,69 Mb - 05/06/2019

Ce document et son annexe peuvent être consultés en préfecture du Pas-de-Calais (DCPPAT-BICUPE-SUP).