Données thématiques

Cours d'eau

 

1 / Guide.

En complément de l'identification des cours d'eau, et afin de fournir au public une information concrète, la DDTM  du Pas-de-Calais a rédigé le guide pratique relatif à l'entretien des cours d'eau téléchargeable à l'aide du lien ci-dessous."

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guide

> Guide pratique d'entretien des cours d'eau - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,42 Mb

2 / Focus thématique.

 Pour compléter ce guide pratique d'entretien des cours d'eau, la DDTM62 propose aux propriétaires riverains et pétitionnaires des notes de cadrages portant sur des sujets spécifiques dans le domaine des travaux en rivière."

> Confortement de berge - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,66 Mb

> Faucardage - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,46 Mb

> Obligation d'entretien des fossés - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Opération de curage - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb

> Ouvrage de franchissement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,70 Mb

> Intervention des collectivités - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb

> Plan de gestion - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Manifestation sportives - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Cadrage réglementaire - Aménagement des points d’eau Incendie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,60 Mb

3 / Sommaire type des travaux en rivière.

Afin d'aider le pétitionnaire à constituer un dossier au titre des articles L.214-1 à L.214-6 du code de l’environnement (loi sur l’eau) concernant des installations, ouvrages, travaux ou activités en rivière, la DDTM  du Pas-de-Calais a rédigé le sommaire type des travaux en rivière téléchargeable à l'aide du lien ci-dessous."

sommaire type

> Sommaire type - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb