OIGNIES – Monument à Madame Declercq et ancienne fosse Declercq-Crombez 9 9bis

 
 

> Avis d'enquête publique - format : ODT sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Rapport - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,49 Mb

> Conclusions et avis - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,66 Mb

Le dossier d'enquête publique est consultable ICI .

> Arrêté préfectoral du 29 mai 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,69 Mb

Ce document et son annexe peuvent être consultés en préfecture du Pas-de-Calais (DCPPAT-BICUPE-SUP).