DOURGES - Église Saint-Stanislas de la Cité Bruno

 
 

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Observation(s) électronique(s) adressée(s) au commissaire enquêteur au cours de l'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Rapport du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,60 Mb

> Conclusions et avis du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

Les documents rendus par le commissaire enquêteur sont consultables, dans leur intégralité, en mairie de Dourges ainsi qu'en préfecture du Pas-de-Calais (DCPPAT/BICUPE/SUP).

> Arrêté préfectoral portant création du périmètre de protection modifié - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,46 Mb