Plan pluriannuel de restauration et d’entretien écologique de la Busnes et ses affluents

Mis à jour le 05/07/2019
Télécharger Rapport du commissaire enquêteur PDF - 2,93 Mb - 27/12/2018
Télécharger Conclusions et avis DIG PDF - 1,58 Mb - 27/12/2018
Télécharger Conclusions et avis Loi sur l'Eau PDF - 1,86 Mb - 27/12/2018
Télécharger Annexes PDF - 0,73 Mb - 27/12/2018

Les documents rendus par le commissaire enquêteur sont consultables, dans leur intégralité, en préfecture du Pas-de-Calais (DCPPAT-BICUPE-SUP) ainsi qu'en mairies de Burbure, Busnes, Calonne-sur-la-Lys, Gonnehem, Ham-en-Artois, Lillers, Robecq, Saint-Floris et Saint-Venant.

Télécharger Arrêté préfectoral portant autorisation daté du 28 juin 2019 PDF - 5,70 Mb - 05/07/2019