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Circulaires émises en 2009
Mise à jour le 01/12/2015
A lire dans cette rubrique
- Plan Départemental d'Hébergement et de Déplacement des Populations
- Taux de rémunération des heures supplémentaires effectuées par les personnels enseignants pour le compte à la demande des collectivités territoriales
- Médaille d'Honneur du Travail - Transfert de la gestion à la Direction Départementale du Travail de l'Emploi et de la Formation Professionnelle
- Plan de relance économique - volet "commande publique" - Modifications apportées au CMP par les décrets des 17 et 19 décembre 2008